Mention legal

Bienvenue sur le site web de l'Imprimerie Fillion. En accédant à ce site, vous acceptez les mentions légales décrites ci-dessous.

1. Le site est édité par l’Imprimerie Fillion, située au [Adresse complète], Québec, Canada.
Pour toute question, veuillez nous contacter à : fillion@bellnet.ca ou par téléphone au [Numéro de téléphone].

2. Hébergement
Le site est hébergé par [Nom de l’hébergeur], situé à [Adresse de l’hébergeur].
Pour toute question relative à l’hébergement, veuillez consulter leur site web : [Lien vers le site de l’hébergeur].

3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle et appartient à l’Imprimerie Fillion ou à ses partenaires. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.

4. Utilisation du Site
Le site de l’Imprimerie Fillion est mis à disposition pour fournir des informations sur nos produits et services. Nous ne garantissons pas que le site sera exempt d’erreurs ou accessible en tout temps.

5. Liens Hypertextes
Ce site peut inclure des liens vers d’autres sites externes. L’Imprimerie Fillion n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.

6. Responsabilité Limitée
L’Imprimerie Fillion décline toute responsabilité en cas de dommages liés à l’utilisation de ce site, qu’ils soient directs ou indirects, y compris les pertes de données ou de bénéfices.

7. Modification des Mentions Légales
L’Imprimerie Fillion se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page pour rester informés des changements.

8. Loi Applicable
Ces mentions légales sont régies par les lois du Québec et du Canada. En cas de litige, la juridiction compétente sera celle des tribunaux de Victoriaville, Québec.

​

Dernière mise à jour : 6 décembre 2024